Plan ORSEC NOVI associations : préparer vos équipes

Un événement à nombreuses victimes ne laisse aucune place à un annuaire périmé, à une qualification introuvable ou à un véhicule indisponible. Le plan ORSEC NOVI associations demande donc une préparation concrète bien avant l’alerte.

Le plan ORSEC NOVI associations désigne l’intégration des associations agréées de sécurité civile dans la réponse préfectorale à un événement produisant de nombreuses victimes. Les associations mobilisées apportent, selon leur agrément et la demande de l’autorité, des équipes secouristes, des moyens logistiques ou un soutien aux populations, sous le commandement opérationnel prévu localement.

Ce guide donne aux responsables associatifs une méthode pour vérifier leurs capacités, mobiliser les bénévoles et conserver une vision fiable des moyens engagés. Il ne remplace pas les dispositions ORSEC départementales, les conventions ni les consignes données par les autorités.

Qu’est-ce que le plan ORSEC NOVI pour les associations ?

Le plan ORSEC NOVI est une organisation préfectorale destinée à faire face à un événement générant de nombreuses victimes lorsque la réponse courante ne suffit plus. Les associations agréées de sécurité civile (AASC) peuvent y concourir si l’autorité les sollicite et si les missions demandées correspondent à leur agrément.

ORSEC signifie « Organisation de la réponse de sécurité civile » et NOVI « nombreuses victimes ». Le dispositif coordonne notamment le service d’incendie et de secours, le SAMU, les forces de sécurité, les collectivités et les associations agréées. La présentation officielle du dispositif ORSEC rappelle que cette organisation relève de l’autorité du préfet de département.

Pour une association, l’enjeu n’est pas de créer sa propre chaîne de commandement parallèle. Il consiste à fournir rapidement une capacité annoncée, vérifiée et compatible avec l’organisation arrêtée par les pouvoirs publics. Les responsables doivent connaître les interlocuteurs, le canal d’alerte, le point de rassemblement, les comptes rendus attendus et les limites de leur mission.

Le périmètre dépend de l’agrément détenu. L’article R. 725-1 du Code de la sécurité intérieure distingue quatre catégories :

• l’agrément A pour la participation aux opérations de secours ;
• l’agrément B pour le soutien et l’accompagnement des populations ;
• l’agrément C pour l’encadrement des bénévoles spontanés et d’autres renforts ;
• l’agrément D pour les dispositifs prévisionnels de secours lors de rassemblements.

Un agrément D ne vaut donc pas, à lui seul, engagement automatique dans toutes les missions d’une opération NOVI. Le cadre des missions d’agrément de sécurité civile aide à distinguer précisément les capacités déclarées. L’association doit aussi vérifier son champ géographique, ses conventions et les règles départementales applicables.

Dispositif	Finalité principale	Autorité ou pilote	Point de vigilance associatif
ORSEC-NOVI	Organiser les secours sur un événement à nombreuses victimes	Préfet, avec la chaîne de commandement des secours	Ne déployer que les moyens demandés et les tracer
ORSAN-AMAVI	Organiser la prise en charge sanitaire d’un grand nombre de blessés	Agence régionale de santé et opérateurs de soins	Comprendre l’articulation entre l’avant et les établissements
Plan blanc	Adapter un établissement de santé à une situation exceptionnelle	Direction de l’établissement	Ne pas le confondre avec l’organisation préhospitalière
DPS	Prévoir les secours d’un rassemblement	Organisateur et AASC conventionnée	Anticiper le passage d’un dispositif prévu à une crise majeure

Le ministère chargé de la Santé précise que le plan ORSAN-AMAVI s’inscrit dans la continuité d’ORSEC-NOVI. La fiche bilan, la destination d’évacuation et l’identification de la victime doivent donc suivre les outils et les consignes opérationnelles, sans créer de circuit associatif concurrent.

Comment préparer une association avant une activation ORSEC-NOVI ?

Une association se prépare à ORSEC-NOVI en tenant à jour une capacité mobilisable par fonction, par délai et par zone géographique. Une liste de bénévoles ne suffit pas : chaque ressource doit être rapprochée de sa qualification valide, de sa disponibilité réelle, de son aptitude interne et du moyen nécessaire à sa mission.

La préparation peut être organisée autour de six registres simples :

1. Les personnes. Recensez les équipiers secouristes, chefs d’équipe, conducteurs, logisticiens, transmetteurs et cadres mobilisables. Prévoyez des remplaçants pour les fonctions critiques.
2. Les compétences. Associez chaque fonction aux formations, maintiens des acquis, autorisations de conduite et habilitations exigées. Une compétence expirée ne doit pas apparaître comme disponible.
3. Les moyens. Suivez les véhicules, lots de secours, moyens de transmission, éclairage, énergie, ravitaillement et équipements de protection. Indiquez leur localisation et leur état.
4. Les délais. Distinguez une disponibilité immédiate d’une capacité mobilisable plus tard. Le délai de rassemblement est aussi important que l’effectif brut.
5. Le commandement. Documentez les personnes autorisées à recevoir l’alerte, confirmer l’engagement, constituer les équipes et rendre compte.
6. La continuité. Préparez les relèves, le repos, l’alimentation, le transport et la récupération du matériel pour tenir dans la durée.

La fiche de capacité transmise à l’autorité doit rester courte et exploitable. Elle peut indiquer : « une équipe constituée, un véhicule identifié, un chef désigné, un départ possible à telle heure et une autonomie logistique annoncée ». Évitez de promettre un volume théorique fondé sur l’ensemble du fichier des adhérents.

La préparation documentaire mérite la même rigueur. Conservez les conventions utiles, les coordonnées d’astreinte, les procédures internes, les listes d’équipements et les modèles de compte rendu dans un espace accessible aux cadres autorisés. Les données personnelles et opérationnelles doivent être limitées aux personnes qui en ont besoin.

À retenir

• Une AASC intervient dans le périmètre de son agrément et sur sollicitation de l’autorité compétente.
• Une capacité utile associe une personne qualifiée, un moyen disponible, un délai et un responsable.
• La première réponse doit annoncer ce qui peut réellement partir, pas l’effectif total de l’association.
• Les relèves et la logistique se préparent dès le premier engagement.

Un exercice sur table permet enfin de tester la chaîne sans mobiliser tous les véhicules. Le scénario doit vérifier l’heure de réception de l’alerte, le délai de réponse, les refus ou absences, la constitution des équipes, l’affectation des moyens et le premier compte rendu. Le guide pour activer une cellule de crise rapidement complète cette préparation du commandement associatif.

Comment mobiliser et suivre les bénévoles pendant une opération NOVI ?

Pendant une opération NOVI, la mobilisation associative doit produire une situation partagée : qui est alerté, qui a répondu, qui part, avec quel véhicule, pour quelle mission et sous quelle autorité. Cette traçabilité évite les départs spontanés, les doubles affectations et les relèves improvisées.

Une séquence robuste comporte cinq étapes :

1. Qualifier la demande. Notez l’autorité requérante, l’heure, la mission, le lieu de présentation, le volume demandé, l’équipement requis et le canal de compte rendu.
2. Alerter un groupe ciblé. Sollicitez les personnes correspondant aux fonctions et au secteur utiles. Un message doit permettre de répondre clairement « disponible », « indisponible » ou « disponible à partir de ».
3. Constituer les équipes. Désignez le responsable, contrôlez les qualifications, affectez le véhicule et empêchez toute personne non confirmée de se présenter d’elle-même.
4. Confirmer à l’autorité. Transmettez seulement les moyens effectivement constitués, avec leur délai d’arrivée. Signalez immédiatement un écart.
5. Tenir la main courante. Enregistrez les départs, arrivées, affectations, changements de mission, relèves, incidents matériels et retours.

La main courante associative ne remplace pas les outils officiels de conduite de l’opération. Elle donne au responsable de l’association une vue interne fiable et fournit les éléments nécessaires aux comptes rendus. Les informations médicales restent dans les systèmes et documents prévus pour la prise en charge des victimes ; elles ne doivent pas être recopiées dans un tableau général de mobilisation.

Le suivi des relèves commence dès la première vague. Pour chaque équipier, enregistrez l’heure de départ, la fonction, le lieu d’affectation et l’horaire de relève envisagé. Pour chaque véhicule, suivez le conducteur, l’équipage, le carburant, le matériel embarqué et l’état au retour. La méthode décrite pour mobiliser les compétences en situation de crise permet de raisonner par fonction plutôt que par simple nombre de personnes.

Après la démobilisation, rapprochez la main courante, les feuilles de présence, les mouvements de véhicules et les consommations. Organisez un retour d’expérience centré sur les écarts observables : délai trop long, qualification manquante, contact périmé, matériel indisponible ou relève non anticipée. Chaque écart doit conduire à une action, un responsable et une échéance.

FAQ sur le plan ORSEC NOVI associations

Qui déclenche le plan ORSEC NOVI ?

Le préfet déclenche le plan ORSEC NOVI et dirige la réponse de sécurité civile à l’échelle départementale. Une association ne s’autoengage pas au titre d’ORSEC-NOVI : elle répond à une demande de l’autorité compétente et respecte la chaîne de commandement communiquée.

Une association agréée D peut-elle participer à ORSEC-NOVI ?

L’agrément D autorise la tenue de dispositifs prévisionnels de secours, mais il ne couvre pas automatiquement toutes les missions d’une opération de secours. La participation dépend des agréments détenus, des conventions applicables et de la demande formulée par l’autorité.

Quelle différence existe entre ORSEC-NOVI et ORSAN-AMAVI ?

ORSEC-NOVI organise principalement la réponse préhospitalière et la coordination des secours face à de nombreuses victimes. ORSAN-AMAVI organise la montée en puissance du système de santé pour accueillir un grand nombre de blessés ; les deux dispositifs sont complémentaires.

Quels documents faut-il préparer avant l’alerte ?

L’association doit rendre accessibles son annuaire d’astreinte, ses capacités par fonction, ses qualifications valides, l’état des véhicules et matériels, ses conventions, ses procédures de mobilisation et ses modèles de compte rendu. Les dispositions départementales peuvent imposer des éléments supplémentaires.

Comment éviter les départs spontanés de bénévoles ?

Chaque alerte doit préciser que seul un engagement confirmé vaut ordre de départ. Le responsable constitue nominativement les équipes, attribue un moyen et un point de présentation, puis inscrit l’engagement dans la main courante.

Quel outil utiliser pour préparer une mobilisation NOVI ?

Un outil adapté doit relier les disponibilités, les qualifications, les fonctions, les véhicules, le matériel, les alertes et la main courante. eBrigade centralise ces informations pour aider les associations de sécurité civile à préparer leurs équipes, construire les relèves et suivre une mobilisation sans multiplier les fichiers. Découvrez le logiciel de gestion des équipes, des formations et des plannings sur ebrigade.app.