Politique de protection des données

Il est normal que vous accordez une importance particulière à la manière dont vos données sont obtenues, utilisées et partagées. 

Aussi, la présente politique de protection des données à caractère personnel (ci-après la « Politique ») a été rédigée pour vous permettre de prendre connaissance des pratiques et des conditions dans lesquelles eBrigade Technologies – Société Anonyme enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 888 592 946 et dont les bureaux sont situés au 12 rue Pierre Larousse 93300 Aubervilliers (ci-après « eBrigade » ou la « Société ») recueille, utilise et conserve vos données à caractère personnel (ci-après les « Données »).

Vous y trouverez les différentes Données que nous pouvons collecter et traiter ou que vous pouvez nous transmettre lorsque vous accédez au site https://eBrigade.app (ci-après le « Site »)

L’ensemble des url susmentionnés sera désigné par les « Sites ». L’utilisation de l’ensemble des Sites est soumise à la présente Politique.

Compte tenu de l’évolution constante des lois et règlements en matière de technologie et de protection des données à caractère personnel, il est probable que la présente Politique soit mise à jour. 

Si vous êtes utilisateur des Sites, vous serez informé des éventuelles modifications par mail. 

Si l’une quelconque des clauses de la présente Politique devait être déclarée nulle ou contraire à la réglementation, elle sera réputée non écrite, mais n’entraînera pas la nullité des autres clauses de la présente Politique.

La présente Politique trouve à s’appliquer pour les Données collectées par les formulaires de collecte permettant de : 

• Souscrire à eBrigade en ligne (www.ebrigade.online)
• Réserver une formation, 
• Vous abonner aux Newsletters relatives à la solution eBrigade et/ou aux événements organisés ou auxquels participe eBrigade et/ou au blog officiel de eBrigade.

Elle ne s’applique pas aux informations collectées par toutes tierces parties ou par le biais de sites gérés par ces dernières ; y compris via des applications ou contenus (y compris les publicités) redirigeant l’utilisateur vers le Site.

Nous vous remercions de lire attentivement la Politique pour comprendre clairement nos pratiques concernant le traitement de vos Données et vous informons que la consultation et/ou l’utilisation de nos Sites entraîne nécessairement l’acceptation de la présente Politique.

Si cette dernière n’obtient pas votre adhésion, nous vous invitons à ne pas utiliser nos Sites. Il vous appartient de vous assurer que les Données communiquées à eBrigade sont complètes et à jour.

1. QUELLES SONT LES DONNÉES COLLECTÉES PAR EBRIGADE?

Selon la nature et la finalité de votre interaction avec eBrigade (souscription à la solution, inscription à l’une ou à plusieurs des Newsletters, renseignement des formulaires de contact, ainsi que lors d’éventuels échanges téléphoniques)  nous sommes susceptibles de collecter les Données suivantes :

• Vous inscrire sur la Communauté et/ou l’assistance

Types de données collectées	Finalités	Bases légales
Données d’identité	Accéder à l’assistance	Intérêt légitime

• Réserver une formation

Types de données collectées	Finalités	Bases légales
– Données d’identité – Données d’activité professionnelle	– Vous proposer une formation – Vous enregistrer à une session de formation	Engagement contractuel

• Signaler des contenus illicites

Types de données collectées	Finalités	Bases légales
Données d’identité	Nous signaler des contenus illicites	Obligations légales

• Vous abonner aux Newsletters relatives à la solution eBrigade et/ou aux événements organisés ou auxquels participe eBrigade et/ou au blog officiel de eBrigade

Types de données collectées	Finalités	Bases légales
Données d’identité (adresse e-mail)	– Recevoir de la prospection commerciale – Recevoir des informations sur eBrigade – Etre notifié des actualités de eBrigade	Consentement

2. COMMENT VOS DONNÉES SONT-ELLES COLLECTÉES ? 

Les Données peuvent être collectées de différentes façons sur les Sites. 

Elles peuvent être collectées de manière directe lorsque vous nous les communiquez au moyen des formulaires de création de compte d’utilisateur, d’inscription aux Newsletters disponibles sur  les Sites, lors du téléchargement de la solution et de la documentation disponible sur le Site, de réservation aux formations, de signalement des contenus illicites.  

De plus, nous sommes susceptibles de collecter vos Données lorsque vous utilisez les différents formulaires de contact présents sur le Site et/ou que vous communiquez avec eBrigade par téléphone ou mail.

Lorsque vous nous contactez selon ces différents moyens, une copie de vos échanges avec eBrigade, y compris les adresses courriels, est effectuée et archivée. Vous pouvez également nous transmettre des informations destinées à la publication (ci-après les « Contributions ») sur nos Sites en accès libre, ou transmises à d’autres utilisateurs ou tierces parties.

Vos Contributions postées sur les Sites sont publiées à vos propres risques. eBrigade ne peut pas contrôler les actions des autres utilisateurs des Sites avec lesquels vous partagez vos Contributions. Ainsi, nous ne pouvons pas vous garantir que vos Données ne seront pas consultées par des utilisateurs non autorisés.

Les demandes de suppression des Contributions publiées sur les Sites doivent être adressées à l’adresse hello@eBrigade.fr. 

Dans certains cas, les Contributions ne pourront être supprimées. Le cas échéant, vous serez informé du motif du refus.

eBrigade collecte également de manière indirecte vos Données au moyen de cookies/traceurs. Nous vous invitons à prendre connaissance de notre Politique de cookies ci-dessous, destinée à vous aider à mieux comprendre ces technologies et l’utilisation que nous en faisons sur notre Site et dans le cadre de nos services, applications et outils.

3. QUI TRAITE VOS DONNÉES ?

Vos Données sont traitées par les collaborateurs de eBrigade en charge de : 

• La gestion des Sites ;
• La gestion des formations ; 
• Du service juridique.

Par ailleurs, dans le cadre de notre activité, et pour des besoins de traitement externe, vos Données sont susceptibles d’être communiquées à des sous-traitants, prestataires de services ou autres tierces parties, et en particulier pour la gestion de notre facturation par Stripe et nos campagnes de mailing (Newsletters) effectuées par l’intermédiaire des services de la société Sendinblue.

Ces derniers sont contraints par des obligations contractuelles de respecter la confidentialité des Données et de les exploiter uniquement pour les fins auxquelles nous leur transmettons.

Autrement, dans le cadre de nos services d’Audit, vos Données seront susceptibles d’être communiquées à des sous-traitants, prestataires de services ou autres tierces parties.

En plus, pour utiliser les services de ChatBot, vos Données seront susceptibles d’être communiquées au sous-traitant Pipedrive.

Vos Données pourront être transmises à tout acheteur ou autre successeur en cas de fusion, cession, restructuration, réorganisation, dissolution ou autre vente ou transfert d’une partie ou de la totalité des actifs de eBrigade en raison d’incertitudes ou de faillite, liquidation ou autres processus dans le cadre desquels les Données des utilisateurs des différents sites de eBrigade figurent parmi les actifs cédés. 

Enfin, nous sommes également susceptibles de divulguer vos Données :

• pour nous conformer à tout mandat juridique, toute loi ou tout procédé juridique, y compris aux demandes gouvernementales et réglementaires ;
• si nous estimons que la divulgation est rendue nécessaire ou adéquate dans le cadre de la protection des droits, de la propriété ou de la sécurité de eBrigade, de ses clients ou autres parties prenantes. Ladite divulgation inclut l’échange d’informations avec d’autres entreprises et organisations à des fins de protection contre la fraude et les contrefaçons.

Liens vers des sites tiers :

Le Site peut contenir des liens vers différentes plateformes de réseaux sociaux gérées sur des serveurs tiers, par des personnes ou organisations sur lesquelles eBrigade n’a aucun contrôle. De ce fait, nous ne pouvons en aucun cas être tenus pour responsable de la façon dont vos Données seront stockées ou utilisées sur les serveurs de ces tiers. 

Nous vous conseillons de prendre connaissance de la politique applicable en matière de protection des Données de chaque site Internet tiers auquel vous accéderez via notre Site afin d’apprécier la manière dont seront utilisées vos Données.

5. COMBIEN DE TEMPS VOS DONNÉES SONT-ELLES CONSERVÉES ?

eBrigade ne conserve vos Données que pour la durée nécessaire aux finalités exposées à l’Article 3.

Cette durée de conservation n’est pas la même selon les Données en cause, la nature et la finalité de la collecte étant susceptible de faire varier cette durée. De même, certaines obligations légales imposent une durée de conservation spécifique. 

Lorsque vous prenez contact avec eBrigade grâce aux différents formulaires de contact, au numéro de téléphone, vos Données seront conservées pendant trois (3) ans à compter du dernier échange avec eBrigade puis seront supprimées. Si vous nous contactez pour devenir une agence partenaire ou un partenaire, vos Données seront conservées pendant toute la durée d’exécution du contrat et pendant cinq (5) ans à compter de la fin de la relation contractuelle. Dans le cas contraire, elles seront conservées pendant trois (3) ans.

Lorsque vous utilisez le formulaire de contact afin de joindre une agence, vos Données seront conservées pendant six (6) mois puis seront archivées pendant cinq (5) ans, à titre de preuve dans le cadre de notre relation contractuelle avec l’agence. Elles seront ensuite supprimées. Lorsque vous commentez une agence, vos Données seront conservées pendant douze (12) mois. 

Dans le cadre du Forum et/ou de la communauté, vos données de connexion sont conservées durant un (1) an  à compter de chaque connexion. Les Données relatives à votre compte d’utilisateur du Forum et/ou de la communauté sont conservées durant toute la durée de votre inscription et durant deux (2) ans à compter de la fermeture de votre compte. 

Lorsque vous souhaitez télécharger l’un de nos guides, et que vous avez accepté de recevoir nos Newsletters, ou que vous vous êtes inscrit aux Newsletters de nos Sites, vos Données seront conservées jusqu’à votre désabonnement de ces dernières. Si vous n’avez pas accepté de recevoir nos Newsletter dans ce formulaire, vos Données seront conservées pendant deux (2) ans. 

Lorsque vous signalez un contenu illicite à eBrigade, la durée de conservation des Données sera susceptible de varier selon l’infraction en cause et du temps de prescription applicable à celle-ci. 

Lorsque vous souhaitez promouvoir votre boutique sur notre Site, vos Données seront conservées pendant toute la durée de la promotion de votre Site. Elles seront supprimées dès lors que vous en ferez la demande. 

Lorsque vous nous avez contacté par le biais du formulaire de contact pour participer à l’une de nos formations, toutes les Données liées à votre participation à ces dernières seront conservées durant dix (10) ans à compter de leur réalisation.

6. COMMENT VOS DONNÉES SONT-ELLES PROTÉGÉES ?

Vos Données sont conservées sur des serveurs sécurisés et protégés par des pare-feu et antivirus. Nous avons mis en place des mesures techniques et organisationnelles destinées à garantir la sécurité et la confidentialité de vos Données contre toute perte accidentelle et contre tout accès, utilisation, modification et divulgation non autorisé. 

Compte tenu des particularités inhérentes à Internet, il nous est toutefois impossible de garantir la sécurité optimale des échanges d’informations sur ce réseau. Nous nous efforçons de protéger vos Données, mais nous ne pouvons garantir la sécurité absolue des informations transmises au Site. Vous convenez que vous transmettez vos Données à vos propres risques. 

Nous ne pouvons être tenus responsables du non-respect des paramètres de confidentialité ou des mesures de sécurité en place sur nos Sites. A ce titre, vous convenez que la sécurité de vos informations est également de votre ressort. Par exemple, il vous incombe de garder secret le mot de passe vous permettant d’accéder à votre compte d’utilisateur. Ne le divulguez en aucun cas à des tiers. De même, soyez vigilant lorsque vous divulguez des informations dans les sections publiques du Site, ces dernières pouvant être consultées par n’importe quel utilisateur du Site.

1. QUELS SONT VOS DROITS ?

Vous pouvez choisir comment les Données que vous nous transmettez sont utilisées : 

– Vous pouvez naviguer sur le Site sans fournir de Données. 

Le cas échéant, vous ne pourrez pas utiliser certaines fonctionnalités des Sites et notamment, télécharger la solution eBrigade et la documentation, vous inscrire au Forum, à la communauté ou réserver une formation. 

– Vous pouvez décider de ne plus recevoir la Newsletter. 

Il vous suffit alors de vous désinscrire au moyen du lien présent dans le courriel qui vous envoie la Newsletter, 

– Vous pouvez décider de ne pas fournir votre adresse mail dans les différents formulaires de contact. 

Sachez alors que vous ne pourrez pas obtenir de réponse de la part de eBrigade ou de l’agence partenaire que vous souhaitez contacter.

En tout état de cause, vous avez la possibilité d’accéder à vos comptes d’utilisateur du Forum et de la communauté à tout moment pour consulter ou mettre à jour vos Données. 

Conformément aux dispositions de la règlementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel, en particulier le règlement européen 2016/679 sur la protection des Données (ci-après le « RGPD ») ainsi que la loi du 6 janvier 1978 n°78-17 dite « Informatique et Libertés » et ses modifications, vous disposez d’un droit d’accès et d’un droit de rectification sur vos Données. 

Vous disposez également du droit de définir des directives relatives au sort de vos Données en cas de décès. De plus, sous réserve des conditions prévues par ladite réglementation pour l’exercice de ces droits, vous bénéficiez : 

• D’un droit à l’effacement de vos Données ; 
• D’un droit à la limitation du traitement de vos Données ; 
• D’un droit d’opposition au traitement de vos Données pour des motifs légitimes, conformément à l’ l’article 21 du RGPD ; 
• D’un droit à la portabilité sur les Données que vous avez fournies ;
• Du droit au retrait du consentement, lorsque celui-ci vous a été demandé.

Lorsque le traitement de vos Données est effectué sur la base de votre consentement, vous pouvez retirer celui-ci à tout moment. Vous reconnaissez toutefois que les traitements effectués avant la révocation de votre consentement demeurent parfaitement valables.

Vous disposez également d’un droit d’opposition sans motif à ce que eBrigade procède à un profilage sur la base de vos Données dans le cadre de l’envoi de contenus ou de communications à des fins de prospection commerciale.

Toutefois, conformément à l’article 12.6 du RGPD, pour l’exercice de ces droits, eBrigade, en tant que responsable de traitement, se réserve le droit de vous demander de justifier votre identité. Nous vous informons que les données permettant de justifier votre identité seront supprimées une fois que nous aurons répondu à votre requête. 

Vous pouvez exercer ces droits en adressant un courriel en français ou en anglais à hello@eBrigade.com ou à l’adresse suivante : 

eBrigade S.A – Service Réclamation 

Données Personnelles 

12 rue Pierre Larousse, 93300 Aubervilliers France

Nous disposons d’un délai d’un mois pour répondre à toute demande relative à l’exercice de vos droits. Ce délai peut être prorogé de deux mois, en raison de la complexité ou du trop grand nombre de demandes. 

Enfin, vous disposez, du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), notamment sur son site internet www.cnil.fr.

8. eBrigade OPÈRE-T-ELLE UN TRANSFERT DE MES DONNÉES EN DEHORS DE L’UNION EUROPÉENNE ?

Données collectées dans le cadre de l’utilisation des Sites sont hébergées par la société AWS ou IONOS dont les serveurs sont situés sur le territoire de l’Union européenne. 

En utilisant  les Sites, vous acceptez donc que vos Données soient transférées sur ces serveurs.

POLITIQUE DE COOKIES eBrigade.app

Lorsque vous visitez ou utilisez les sites https://www.eBrigade.app https://www.eBrigade.online (les « Sites »), eBrigade ou ses prestataires de services partenaires peuvent utiliser des cookies ou toute autre technologie de traçage/suivi/de collecte automatique de données pour stocker des informations permettant de vous offrir une expérience améliorée, plus rapide et plus sécurisée.

La présente politique (la « Politique ») de cookies a ainsi pour but de vous aider à mieux comprendre ces technologies et l’utilisation que nous en faisons.

1. QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?

Les cookies sont de petits fichiers texte (le plus souvent composés de lettres et de chiffres), stockés dans la mémoire de votre navigateur ou appareil lorsque vous visitez un site Web ou consultez un message. 

Ils permettent à un site Web de reconnaître le navigateur ou l’appareil. Comme la plupart des sites Web, eBrigade utilise des technologies, en majorité, par le biais de petits fichiers de données enregistrées sur votre appareil qui nous permettent d’enregistrer certaines informations lorsque vous visitez ou utilisez notre Site.

Il existe plusieurs types de cookies : 

• Les cookies de session : ils expirent dès la fermeture du navigateur et nous permettent de lier vos actions au cours de cette session en particulier,
• Les cookies persistants : ils sont stockés sur votre appareil entre les sessions de navigation et nous permettent de mémoriser vos préférences ou actions sur plusieurs sites,
• Les cookies propriétaires : ils sont émis par le site que vous visitez,
• Les cookies tiers : ils sont émis par un site tiers, distinct du site que vous visitez.

2. QUELS TYPES DE COOKIES UTILISE eBrigade ?

Nos cookies ont différentes fonctions. Ils peuvent : 

1. Être nécessaires au fonctionnement de nos services,
2. Nous aider à améliorer nos performances,
3. Vous offrir des fonctionnalités supplémentaires, 
4. Nous aider à vous proposer des publicités pertinentes et ciblées.

Nous utilisons des cookies ou toute autre technologie similaire de traçage qui restent sur votre appareil uniquement pendant l’ouverture de votre navigateur (cookies de session), et des cookies ou toute autre technologie similaire qui restent sur votre appareil pendant une période plus longue (cookies persistants).

• Les cookies analytiques

eBrigade peut utiliser des cookies ou traceurs lui permettant d’évaluer les performances du Site, de ses applications, services et outils, notamment dans le cadre de pratiques analytiques, pour l’aider à comprendre comment les visiteurs utilisent le Site, à détecter si vous avez consulté un produit ou un lien ou à améliorer le contenu de son Site, ses applications, ses services ou outils. Ces cookies ne nécessitent pas le consentement préalable pour être déposés sur le terminal.

eBrigade utilise les services de Google Analytics pour mesurer l’audience et analyser les statistiques des comportements de navigation. Les données utilisées sont entièrement anonymes et ne sont pas recoupées avec des données issues d’autres traitements qui conduirait à une identification des utilisateurs. 

Pour plus d’information quant à l’utilisation des données recueillies, nous vous invitons à consulter la page suivante :

• Politique de confidentialité de Google Analytics ;

Cookie posé par	Nom du Cookie	Finalité du cookie	Durée de vie
Google Analytics	_ga	Permet de diffuser nos messages publicitaires sur le réseau Google.	13 mois
Google Analytics	_gat_UA-nnn	Attribue un identifiant à chaque visiteur pour les distinguer.	Session de navigation
Google Analytics	_gid	Permet de diffuser nos messages publicitaires sur le réseau Google.	24 heures

• Les cookies ou traceurs permettant de proposer des annonces ciblées

Des prestataires de services partenaires nous aident dans différents aspects de nos activités, tels que le fonctionnement du Site, de nos services (par exemple, l’outil de clavardage), nos publicités et nos outils. Ces cookies nécessitent le consentement préalable pour être déposés sur le terminal.

Ces prestataires de services partenaires peuvent également collecter des informations qui leur permettent d’identifier votre appareil via nos services (cookies tiers) et/ou collecter des informations qui leur permettent d’identifier votre appareil, tels que votre adresse IP ou tout autre identifiant unique.

• Politique de confidentialité des services Google

Cookie posé par	Nom du Cookie	Finalité du Cookie	Durée du cookie
DoubleClikGoogle	test_cookie	Permet de diffuser nos messages publicitaires sur le réseau Google.	Session de navigation
DoubleClikGoogle	_gcl_au	Permet de diffuser nos messages publicitaires sur le réseau Google.	3 mois

• Les cookies de réseaux sociaux

Les services eBrigade peuvent inclure des applications tierces pour vous offrir la possibilité de partager du contenu sur les réseaux sociaux. Ces cookies nécessitent le consentement préalable pour être déposés sur le terminal

Pour obtenir plus d’information concernant les cookies émis par les réseaux sociaux, nous vous invitons à consulter les pages suivantes :

• Politique de confidentialité de Facebook

Cookie posé par	Nom du Cookie	Finalité du Cookie	Durée de vie
Facebook	fr	Identifiant Facebook crypté et identifiant de navigateur.	3 mois

1. COMMENT GÉRER LE DÉPÔT ET LA LECTURE DES COOKIES ?

Certaines fonctionnalités du Site, des services, applications et outils sont mis à votre disposition uniquement par le biais de ces cookies ou traceurs.

Vous pouvez bloquer, supprimer ou désactiver ces technologies si votre navigateur ou votre appareil le permet.

Cependant, le refus d’utilisation de ces technologies peut entraîner l’indisponibilité de certaines fonctionnalités du Site, de certains services, applications ou outils. Il peut également vous être demandé de saisir votre mot de passe plus fréquemment au cours de votre session de navigation si l’utilisation du Site nécessite la création d’un compte d’utilisateur.

Pour plus d’informations sur le blocage, la suppression ou la désactivation de ces technologies, consultez les paramètres de votre navigateur ou appareil.

Les cookies ou traceurs peuvent être désactivés ou supprimés à l’aide d’outils disponibles dans la plupart des navigateurs. Dans la mesure où chaque navigateur propose des fonctionnalités et options différentes, les préférences de chacun des navigateurs que vous utilisez devront être définies de façon distincte.

Voici comment contrôler ou empêcher l’enregistrement des cookies ou traceurs :

1/ si vous utilisez le navigateur Internet Explorer™

Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet et cliquez sur l’onglet « Confidentialité » et sur le bouton « Avancé » pour faire apparaître la fenêtre des « Paramètres de confidentialité avancés ».

Cochez ensuite la case « Ignorer la gestion automatique des cookies » et sélectionnez ensuite « Refuser » dans la colonne « Cookies tierce partie ».

2/ si vous utilisez le navigateur Firefox™

Allez dans l’onglet « Outils » du navigateur puis sélectionnez le menu « Options »

Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez l’onglet « Vie privée » et paramétrez le menu « Règles de conservation » en choisissant « Utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique ».

Dans le menu, vous pouvez choisir de décocher la case « Accepter les cookies » ou, de choisir « Jamais », dans le menu déroulant intitulé « Accepter les cookies tiers ».

Vous pouvez également, en cliquant sur « Afficher les cookies », repérer les fichiers qui contiennent le nom « eBrigade », les sélectionner et les et supprimer.

3/ si vous utilisez le navigateur Safari™

Dans votre navigateur, choisissez le menu « Édition » puis « Préférences ».

Cliquez sur « Sécurité ».

Cliquez sur « Afficher les cookies ».

Sélectionnez les cookies qui contiennent le nom « eBrigade » et cliquez sur « Effacer » ou sur « Tout effacer ».

Après avoir supprimé les cookies, cliquez sur « Terminé ».

4/ si vous utilisez le navigateur Google Chrome™

Cliquez sur l’icône du menu Paramètres puis cliquez sur « Afficher les paramètres avancés » (situé au bas de la page).

Cliquez ensuite sur le bouton « Paramètres de contenu » puis cochez la case « Bloquer les cookies et les données de sites tiers » puis cliquez sur « OK » pour valider votre choix.

Vous pouvez également cliquer sur « Afficher l’ensemble des cookies et données de sites », puis procéder à une recherche à partir du mot « eBrigade » dans la barre de recherche située en haut à droite. Vous pouvez alors choisir les cookies que vous souhaitez supprimer ou cliquer sur « Tout supprimer ».

5/ si vous utilisez le navigateur Opera™

Ouvrez le menu « Outils » ou « Réglages » puis sélectionnez « Supprimer les données privées » ; cliquez sur l’onglet « Option détaillées », puis choisissez les options souhaitées ou suivez ce lien : http://help.opera.com/windows/10.20/fr/cookies.html